Les élections étudiantes au conseil d'administration

Le mandat des membres élus étudiants du conseil d’administration du Campus Condorcet prend fin le 15 janvier 2017. De nouvelles élections auront lieu le 13 janvier 2017. 

La procédure

Le scrutin consiste en l’élection par des grands électeurs de quatre représentants étudiants. 
 
Première étape : désignation des représentants étudiants
Avant le 12 décembre 2016, 14h30
- Chaque établissement ou organisme membre fondateur concerné par une représentation étudiante (EHESS, ENC, EPHE, Université Paris 1, Université Paris 3, Université Paris 8, Université Paris 13) désigne trois grands électeurs.
- Dépôt des dossiers de candidature auprès de l’Etablissement public Campus Condorcet.
 
Seconde étape : élection des représentants étudiants
Le 13 janvier 2017, les grands électeurs éliront les quatre représentants étudiants au conseil d’administration du Campus Condorcet, selon le déroulé suivant : 
- présentation des listes et de leurs programmes par les candidats aux grands électeurs du collège étudiant de 9h30 à 11h00, 
- ouverture du scrutin à l’issue de la dernière présentation, 
- clôture du scrutin à 13h00, dépouillement, proclamation des résultats.

 

La désignation des grands électeurs

Le corps électoral est constitué de trois grands électeurs par établissement ou organisme membre fondateur concerné par une représentation étudiante (EHESS, ENC, EPHE, Université Paris 1, Université Paris 3, Université Paris 8, Université Paris 13) qui sont appelés à élire les membres du collège des étudiants du conseil d’administration du Campus Condorcet.
 
La désignation ou l’élection des grands électeurs est organisée par chaque établissement ou organisme membre fondateur, selon ses modalités propres, parmi les membres élus des conseils d’administration ou scientifiques, ou des instances en tenant lieu.

Eligibilité et modalités de dépôt des candidatures

Est éligible au collège des étudiants du conseil d’administration tout étudiant suivant une formation dans l’un des établissements fondateur.
 
Les candidats forment des listes qui doivent comprendre pour les quatre sièges à pourvoir 6 noms (afin de permettre le remplacement d’un élu en cas de perte de qualité à siéger ou de vacance d’un siège). 
Chaque liste doit respecter le principe de parité hommes-femmes (art. 3.2.d du règlement intérieur).
 
Le dossier de candidature devra contenir : 
- Le formulaire de dépôt de candidature de liste (modèle à télécharger) daté et signé par le candidat déposant la liste, celui-ci étant l’un des quatre premiers inscrits sur la liste, à qui sera accusé réception de la candidature après vérification de la liste.
- Pour chaque membre de la liste, une déclaration individuelle de candidature, datée et signée (modèle à télécharger). Cette déclaration sera accompagnée d’une copie recto/verso d’une pièce d’identité en cours de validité, d’une copie de la carte d’étudiant de l’un des établissements ou organismes membres fondateurs de l'établissement public Campus Condorcet concerné par le scrutin (EHESS, EPHE, Université Paris 1, Université Paris 3, Université Paris 8, Université Paris 13, École Nationale des Chartes). Il est entendu qu’une personne ne peut être candidate sur plusieurs listes. 
- Sans caractère obligatoire, une déclaration d’intention (profession de foi) d’un format d’une feuille A4 recto-verso. Les deux pages devront être imprimées sur papier blanc, en noir et blanc. Cette déclaration sera transmise aux grands électeurs préalablement au vote. Elle devra être transmise en parallèle par courrier électronique au secrétariat de l'établissement public Campus Condorcet : campuscondorcet(chez)campus-condorcet.fr par fichier au format PDF (poids maximum 7 Mo). 
 
Dans le cas où la déclaration ou le formulaire de dépôt de candidature ferait référence au soutien d’une organisation syndicale, cette dernière devra fournir une déclaration confirmant son soutien à la liste en précisant spécifiquement les candidats et la mention « Elections des représentants du collège des étudiants au conseil d’administration de l’EPCS Campus Condorcet ».
 
Les listes des grands électeurs et les dossiers de candidature doivent être envoyés, par courrier recommandé au plus tard le 13 décembre 2016 à 14h30 (le cachet de la poste faisant foi), à :

EPCS Campus Condorcet
A l’attention du Président 
20, avenue George Sand
93210 Saint-Denis la Plaine 

Modalités du scrutin par les grands électeurs

Avant le scrutin, le directeur général de l’établissement public invite les candidats à venir présenter leur liste et leur programme devant le collège des grands électeurs. 
 
Attention, le vote par correspondance n’est pas admis. En revanche, le vote par procuration est possible (formulaire à télécharger). Nul ne peut être porteur de plus de deux procurations. 
 
Les élections ont lieu au scrutin de liste proportionnel au plus fort reste. Les résultats sont proclamés par le directeur général de l’établissement public à l’issue du scrutin. 

Lieu de vote

EPCS Campus Condorcet
20, avenue George Sand
93210 Saint-Denis - La Plaine
Salle 414

Accès : Métro ligne 12, Front Populaire ; RER B, La Plaine - Stade de France