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Cité des humanités et des sciences sociales

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Le recueil des actes administratifs

Conformément à la règlementation en vigueur, l'établissement public Campus Condorcet (EPCC) publie ses actes administratifs. Vous pouvez consulter en ligne (ci-dessous) les délibérations du conseil d'administration de l'EPCC depuis sa création par le décret n°2017-1831 du 28 décembre 2017, ainsi que les décisions du président opposables aux tiers. L'ensemble des actes administratifs et les pièces jointes aux délibérations, y compris les documents budgétaires, sont consultables au siège de l'EPCC, sous réserve des secrets protégés par la loi. Pour tout renseignement : sec-general@campus-condorcet.fr

 

Les délibérations du conseil d'administration

Les décisions du président

2018

Autres pièces administratives