Publié le 26 juillet 2019 Mis à jour le 23 août 2019

Le comité technique (CT) du Campus Condorcet est constitué de: 2 représentants de l’administration : le président de l'établissement, Jean-Marc Bonnisseau (ou son représentant, David Bérinque, drecteur général) et la directrice des ressources humaines, Nathalie Mayet (ou sa représentante, Sylivie Biscarrat, adjointe à la directrice des ressources humaines) 4 représentants du personnel : quatre titulaires et quatre suppléants

Ses compétences

« Le Comité technique (CT), instance consultative, qui donne seulement des avis, est compétent notamment pour connaître de l’organisation et du fonctionnement de l’établissement public (EPCC) ; de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences ; des évolutions technologiques et des méthodes de travail ; de l’hygiène, la sécurité et aux conditions de travail lorsqu’il n’y a pas de comité d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail (art.34 du décret du 15 février 2011 relatif aux comités techniques). »

Ses électeurs

Sont électeurs:
  • les fonctionnaires titulaires ou stagiaires affectés au Campus Condorcet effectuant la majorité de leur temps de travail au Campus Condorcet, quels que soient leurs corps d’appartenance, en position d’activité, en détachement, affectés ou mis à disposition ;
  • les agents contractuels de droit public effectuant la majorité de leur temps de travail au Campus Condorcet et bénéficiant d’un contrat en vigueur depuis au moins deux mois à la date du 6 décembre 2018 et pour une durée minimale de six mois ou reconduit successivement depuis six mois.
Les agents mis à disposition qui n’effectuent pas la majorité de leur temps de travail au Campus Condorcet voteront au comité technique de leur établissement d’origine.
La qualité d’électeur s’apprécie à la date du scrutin, qui était fixé au 6 décembre 2018.

Les résultats du scrutin du 6 décembre 2018

  • Nombre d’électeurs inscrits : 44
  • Nombre de votants : 35
  • Nombre de bulletins blancs ou nuls : 7
  • Nombre de suffrages valablement exprimés : 28
  • Nombre de voix obtenues par les listes en présence :
    • FNEC-FP FO : 6 (obtient 1 siège)
    • SNPTES : 14 (obtient 2 sièges)
    • CFTC-EPR : 3 (obtient 0 siège)
    • SGEN CFDT : 5 (obtient 1 siège)

Extraits du procès des élections

Les représentants du personnel de l'EPCC
FNEC-FP FO :
  • Titulaire : Madame Palmira De Sousa
  • Suppléant : Monsieur Gautier Auburtin
SNPTES :
  • Titulaire : Madame Francine Filoche
  • Titulaire : Monsieur André Cristo
  • Suppléante : Madame Fathia Salim
  • Suppléante : Madame Sophie Longeaud
 SGEN-CFDT :
  • Titulaire : Madame Elsa Nathan
  • Suppléante : Madame Elydia Barret

Pour contacter les représentants du personnels : representants-personnel(chez)campus-condorcet.fr