Publié le 2 septembre 2019 – Mis à jour le 23 octobre 2024

L’établissement public Campus Condorcet est doté de plusieurs instances au premier rang desquelles le Conseil d’administration et le Conseil scientifique.

Le Conseil d’administration 

Le conseil d'administration règle par ses délibérations les affaires de l'établissement (Article D.345-6 du code de la recherche). Il délibère sur les orientations générales de l’établissement public et la mise en œuvre de ses missions.

Le Conseil scientifique

Le conseil scientifique éclaire par ses avis et ses orientations scientifiques le conseil d’administration dans le cadre des missions confiées à l’établissement. Il émet son avis sur les projets qui lui sont soumis par le président de l’établissement public.

Le Bureau 

Le bureau est composé, outre le Président de l'établissement public, des chefs d'établissement ou d'organisme membre ou leurs représentants siégeant au conseil d'administration. Le bureau assiste le président dans la préparation et la mise en œuvre de la politique de l'établissement public Campus Condorcet, notamment sur les questions budgétaires et toutes celles ayant un impact financier important sur l'établissement public ou sur ses membres qui sont soumises à son approbation.

La commission des finances

Une commission des finances présidée par le Président ou le directeur général de l'établissement et comprenant les directeurs généraux des services et secrétaires généraux ou les personnes en faisant fonction au sein des membres, ainsi que le directeur des affaires financières et l'agent comptable de l'établissement, examine notamment le budget exécuté, le budget initial et les budgets rectificatifs avant leur présentation au bureau et, sur la base de la grille de répartition, les contributions des membres fondateurs, leur emploi et les charges transférées entre l'établissement et ses membres.

Le comité social d’administration

Le Comité social d'administration est désormais l’instance unique de dialogue social. Il résulte de la fusion entre l’ancien comité technique (CT) et l’ancien comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).  

Le comité de site

Le Comité de site est composé des représentants élus du conseil d’administration, et est présidé par le président de l’établissement public Campus Condorcet (EPCC). Il est consulté sur toutes les questions concernant la vie de campus transversales à l’échelle du Campus Condorcet.

La commission des doctorants

La commission des doctorants est composée de doctorants, chaque unité de recherche présente sur le Campus accueillant des doctorants en désigne un selon des modalités qui lui sont propres. Elle est présidée par le président de l'établissement. Elle est consultée sur toutes les questions transversales à l'échelle du Campus Condorcet concernant la formation doctorale et la vie de campus.

Le Collège International de Philosophie

Le collège international de philosophie a pour objet de favoriser et de soutenir des recherches et des partenariats dans les domaines de la philosophie, des sciences et des arts tant au niveau national qu'international. Ces missions s'inscrivent dans le cadre des activités visées à l'article L.345.2 du code de la recherche.

Le Collège international de philosophie est composé de quatre organes : une Assemblée collégiale, un Conseil du collège international de philosophie, un Comité scientifique et une Assemblée générale.